Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KERMORGANN
M. COURCOUX jean-francois

Numéro de dépôt :
4102771
Date de dépôt :
25/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/06/2024
KERMORGANN de COURCOUX jean-francois

Présentation de la marque KERMORGANN

Déposée le 25 juin 2014 par monsieur COURCOUX jean-francois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « KERMORGANN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-30 du 25 juillet 2014.

Le déposant est monsieur COURCOUX jean-francois domicilié(e) 2 le provécomte - 22940 - PLAINTEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COURCOUX jean-francois domicilié(e) 2 le provécomte - 22940 - PLAINTEL - France.

La marque KERMORGANN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4102771.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KERMORGANN est expirée depuis le 25 juin 2024.

COURCOUX jean-francois a également déposé les autres marques suivantes : poiré de bretagne , Cellier de Paris , chistr'per , MIEL DE MER AR MOR , la vallée des saints gweltaz , la vallée des saints


M. COURCOUX jean-francois - 2 le provécomte - 22940 - PLAINTEL - France


M. COURCOUX jean-francois - 2 le provécomte - 22940 - PLAINTEL - France


Publication - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Enregistrement sans modification - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.